Créer ou modifier une clause contractuelle

En tant que configurateur de contrat, créez ou modifiez des clauses qui gèrent les variations de clauses mappées aux modèles de contrat.

Avant de commencer

Rôle requis : sn_cm_core.contract_config

Procédure

1. Accédez à Tous > Éléments essentiels pour les contrats > Administration des contrats > Gestion des clauses.
2. Choisissez si vous créez une nouvelle clause ou si vous modifiez une clause existante.
   • Pour créer une clause, sélectionnez Nouveau.
   • Pour modifier une clause existante, ouvrez une clause à partir de la liste.
3. Remplissez les champs du formulaire.

   Tableau 1. Nouveau formulaire d’enregistrement de la clause

   Champ	Description
   Numéro	Ce champ est automatiquement renseigné avec un numéro unique.
   Nom	Nom unique de la clause.
   Type de contrat	Type de contrat auquel vous souhaitez associer la clause. Remarque : Seuls les types de contrats actifs sont affichés dans la liste.
   Table	Table à laquelle vous souhaitez associer la clause. Exemple : si vous sélectionnez la table Demande de contrat juridique, la clause n’apparaîtra que pour les modèles associés à cette table.
   Description	Informations sur la clause.
   Application	Application à laquelle appartient la clause. Ce champ est automatiquement défini sur le périmètre de l’application dans lequel vous créez la clause.
   Actives	Option permettant de rendre la clause active et disponible pour utilisation. Remarque : Lors de la modification d’une clause existante, vous ne pouvez pas définir la clause comme inactive si une variation de clause active est présente.

4. Faites un clic droit dans l'en-tête du formulaire et sélectionnez Enregistrer.
   La clause est enregistrée et les listes connexes pour les variations de clause et les modèles s’affichent.
5. Enregistrez la clause.
   • Pour enregistrer une nouvelle clause, sélectionnez Soumettre.
   • Pour enregistrer les changements apportés à une clause existante, sélectionnez Mettre à jour.

Que faire ensuite

Créez des variations de clauses pour les utiliser dans le modèle de document pour une condition prédéfinie. Pour plus d'informations, consultez Créer une variation de clause.