État de la demande de contrat et état du document contractuel dans Gestion des contrats Pro

  • Rversion finale: Zurich
  • Mis à jour 31 juil. 2025
  • 3 minutes de lecture

    • Les demandes de contrat suivent un cycle de vie spécifique et passent par une série d’états dans Gestion des contrats Pro. L’état de la demande de contrat et l’état du document contractuel sont affichés dans les champs État et État du contrat de l’enregistrement de la demande.

    Pour une demande de contrat, vous pouvez voir :
    • État : indique l’état de la demande de contrat.
    • Statut du contrat : indique le statut du document contractuel.
    Tableau 1. État de la demande de contrat
    État Description État du contrat pour l’état
    Brouillon La demande de contrat est dans l’état Brouillon et n’a pas encore été soumise.
    • Brouillon
    • « Erreur »
    Nouveau La demande de contrat est soumise et doit encore être affectée.
    • Nouveau
    • Changements demandés
    Travail en cours La demande de contrat a été affectée à un prestataire de contrat.
    • Travail en cours
    • Document approuvé
    • Approbation de document rejetée
    • Approbation de document annulée
    • Signature refusée
    • Signature électronique non valide
    • Signature annulée
    • Changements demandés
    • Document prêt
    • Révision terminée
    • Révision annulée
    • Erreur
    Révision en attente Une tâche de révision interne a été déclenchée pour la révision du document contractuel.
    • Révision en attente
    • En attente d'informations
    En attente d'approbation Une demande d’approbation a été émise et le document contractuel est en attente d’approbation. En attente d'approbation
    En attente de signature Tous les signataires ont signé le document.
    • En attente de signature
    • Préparation pour signature
    • Signature mise en pause
    Contrat signé Le document contractuel a été signé par tous les signataires.
    • Contrat signé
    • Échec de la génération du contrat
    Fermé terminé Toutes les actions, y compris les approbations et les signatures, sont terminées. Contrat signé
    Annulé La demande a été annulée. Annulé
    Tableau 2. États du contrat
    Statut du document contractuel Description
    État :Brouillon
    Brouillon La demande de contrat est dans l’état Brouillon et n’a pas encore été soumise.
    Erreur Le document contractuel n’a pas pu être créé en raison de configurations manquantes après la soumission d’une demande.
    État :Nouveau
    Nouveau La demande de contrat est soumise et doit encore être affectée.
    Changements demandés L’utilisateur du contrat a soumis une demande fournissant des détails sur les changements requis dans le document contractuel.
    Remarque :
    Dans l’état Nouveau, l’état du document de contrat est défini sur Changements demandés uniquement lorsque la demande de contrat n’est pas affectée.
    État : Travail en cours
    Travail en cours La demande de contrat est en cours.
    Changements demandés L’utilisateur du contrat a soumis une demande fournissant des détails sur les changements requis dans le document contractuel.
    Document prêt La demande de changement soumise pour modification dans le document contractuel a été honorée.
    Document approuvé Le document contractuel a été approuvé par l’approbateur.
    Approbation de document rejetée Le document de contrat a été rejeté par l’approbateur.
    Approbation de document annulée La tâche d’approbation a été annulée par l’approbateur.
    Signature refusée Le signataire a refusé de signer le document contractuel.
    Signature électronique non valide Une erreur s’est produite dans le workflow de signature électronique.
    Signature annulée Le processus de signature a été annulé.
    Révision terminée Un examinateur de contrat examine le document et a demandé des informations à l’exécutant.
    Révision annulée Un examinateur de contrat examine le document et a demandé des informations à l’exécutant.
    Erreur Le document contractuel n’a pas pu être créé en raison de configurations manquantes lors de l’exécution de l’action Régénérer le document.
    État : Revue en attente
    Révision en attente Une tâche d’examen interne a été soulevée et le document contractuel est en cours d’examen.
    En attente d'informations Un examinateur de contrat examine le document et a demandé des informations à l’exécutant.
    État : En attente d’approbation
    En attente d'approbation Une demande d’approbation a été émise et le document contractuel est en attente d’approbation
    État : en attente de signature
    En attente de signature Le document contractuel est en attente de signature.
    Préparation pour signature Le document contractuel est en cours de préparation pour signature.
    Signature mise en pause L’action Modifier les signataires a été initiée et le workflow de signature est mis en pause.
    État : contrat signé
    Contrat signé Le document contractuel a été signé par tous les signataires.
    Échec de la génération du contrat Le contrat a été signé, mais la génération du document contractuel pour le stockage du référentiel a échoué.
    État : Fermé terminé
    Contrat signé Le document contractuel a été signé par tous les signataires.
    État : annulé
    Annulé La demande de contrat a été annulée.