Directives des marques déposées et copyright ServiceNow

Les marques déposées et les travaux sous copyright font partie des ressources les plus importantes de ServiceNow. Pour protéger les consommateurs et conserver la réputation que nous avons acquise sur le marché, nous exigeons que nos marques déposées et travaux sous copyright soient correctement utilisés, et ce, quel que soit le contexte. Ces directives relatives aux marques déposées et aux copyrights de ServiceNow (« Directives ») reflètent les droits établis quant aux marques déposées et travaux sous copyright de ServiceNow, Inc. (« nous », « nos », « notre ») et sont destinées aux partenaires, clients, développeurs, consultants, éditeurs et à tout tiers désireux d’utiliser une marque déposée ou sous copyright appartenant à ServiceNow ou potentiellement entrant en conflit avec ses droits, dans tout support promotionnel, commercial, éducatif ou de référence. Les marques déposées de ServiceNow incluent ses noms de marques, slogans, designs et logos (« Marques déposées ServiceNow »). Les travaux sous copyright de ServiceNow incluent ses codes informatiques, sa documentation, ses logos, ses designs et contenus de site Web, ses graphiques, mais aussi le matériel enregistré, les vidéos et autres matériaux commerciaux, promotionnels, éducatifs ou de référence (« Travaux sous copyright de ServiceNow »). Ces directives s’appliquent à toute utilisation des marques déposées et travaux sous copyright de ServiceNow. Nous vous demandons donc de lire attentivement ces Directives avant d’utiliser une marque déposée, un logo ou toute autre ressource de ServiceNow pouvant être protégée par la loi relative aux marques déposées et au copyright.

Vous êtes disposé à utiliser l’ensemble des marques déposées et travaux sous copyright ServiceNow dès lors qu’une autorisation écrite vous est octroyée dans le cadre d’un contrat de licence. Nous nous réservons le droit de modifier ou révoquer une telle autorisation, à tout moment et à notre seule discrétion sauf disposition contraire d’un contrat de licence séparé. Si vous avez reçu une autorisation expresse de la part de ServiceNow relative à l’utilisation d’un certain nombre de ses marques déposées ou travaux sous copyright, votre utilisation doit être conforme à ces directives, en plus des autres exigences de votre licence.

Pour toute question à propos de l’utilisation d’une marque déposée spécifique ou de travaux sous copyright de ServiceNow, ou si vous souhaitez obtenir de plus amples informations sur ces directives, contactez‑nous à l’adresse suivante : legalbrandprotection@servicenow.com.

Références textuelles aux produits et services ServiceNow

Vous êtes autorisé à utiliser les marques déposées ServiceNow uniquement sous une forme textuelle (et non les logos, slogans et icônes) pour identifier les produits et services ServiceNow et décrire précisément comment vos produits ou services sont associés à un service ou produit ServiceNow, et ce, strictement comme chacune des marques présentes dans la liste Marques déposées ServiceNow en vigueur apparaît, en incluant les symboles correspondants (® ou ™), et en les soumettant aux règles sur les utilisations appropriées et interdites contenues dans ces Directives. Toute référence doit être fidèle, équitable et non fallacieuse dans son affiliation, adhésion ou parrainage à ServiceNow et doit décrire précisément dans quelle mesure vos produits ou services s’y rapportent. Vous ne devez pas mentionner une marque déposée ServiceNow pour promouvoir directement vos produits ou services, et vous devez faire clairement apparaître que vos produits et services ne sont pas fournis par ServiceNow.

Les noms de produits ServiceNow doivent apparaître en lettres majuscules et inclure le nom « ServiceNow » (accompagnés du symbole ® pour chaque première référence à ServiceNow), et ce, immédiatement avant la première mention du nom de produit (p. ex. ServiceNow^® Performance Analytics). Pour les occurrences suivantes, le nom ServiceNow n’a pas besoin d’être ajouté au nom du produit.

Les développeurs des applications et intégrations avec la plateforme ServiceNow doivent utiliser les marques déposées de ServiceNow uniquement sous une forme textuelle afin de pouvoir faire référence à la compatibilité, si elle est avérée, de votre application, intégration ou module d’extension avec la plateforme ServiceNow. En plus des autres exigences décrites ici, l’annonce doit avoir une vocation référentielle, et inclure des formulations telles que « pour une utilisation avec », « pour » ou « compatible avec » les services ServiceNow. Par exemple : « [Nom de votre produit] pour une utilisation avec ServiceNow^® Performance Analytics ». Si votre entreprise a reçu une certification de la part de ServiceNow pour une application ou une intégration développée sur la plateforme ServiceNow, vous pouvez signaler une telle certification et employer un logo exclusivement en relation à l’application certifiée, et non pas envers votre entreprise en général, conformément à l’application de votre licence de marque déposée ServiceNow pour l’utilisation du logo certifié.

Nom commercial

ServiceNow, Inc. est le nom d’une entreprise/marque. Vous êtes autorisé à mentionner ServiceNow, Inc. comme entreprise sous forme textuelle, en employant d’abord le nom complet de l’entreprise en tant que société constituée (« ServiceNow, Inc. »), suivi de ServiceNow (en omettant la désignation « Inc ») dans les références postérieures de la même publication. Lorsque vous faites référence à ServiceNow en tant qu’entreprise, n’utilisez pas le symbole ® avec « ServiceNow ».

Utilisation sous licence des logos et slogans ServiceNow

Les logos et slogans ServiceNow peuvent être utilisés uniquement sous licence expresse ou autorisation contractuelle écrite. L’utilisation de certains logos est possible dans le cadre des programmes de partenariat avec ServiceNow. L’utilisation de logos dans ces circonstances limitées ne doit pas s’écarter des termes de l’autorisation vous ayant été accordée par approbation ou licence, et doit respecter les instructions relatives aux logos fournies par ServiceNow.

Pour toute demande d’utilisation de logos ou slogans ServiceNow, écrivez‑nous à l’adresse suivante : legalbrandprotection@servicenow.com. ServiceNow évaluera votre demande et pourra vous recontacter pour obtenir des renseignements supplémentaires. En cas d’approbation, vous recevrez une autorisation écrite vous permettant d’utiliser le logo ou slogan, les illustrations électroniques (le cas échéant), ainsi que toute instruction supplémentaire qui s’applique au logo que vous souhaitez utiliser.

Utilisation sous licence des travaux sous copyright de ServiceNow

Les travaux sous copyright de ServiceNow peuvent être utilisés uniquement sous licence expresse ou autorisation contractuelle écrite. Pour faire une demande de licence afin d’utiliser les codes machine, la documentation, les logos, graphiques, designs et contenus de site Web, mais aussi le matériel enregistré, les vidéos et autres supports commerciaux, promotionnels, éducatifs ou de référence, contactez ServiceNow à l’adresse suivante : legalbrandprotection@servicenow.com.

Fonction et grammaire des marques déposées

La fonction d’une marque est d’identifier la source d’une enseigne particulière d’un produit ou service et de renseigner le consommateur sur ce produit ou service. Par exemple, « Logiciel ServiceNow » donne aux consommateurs la source du service et la qualité attendue de ce service.

Grammaticalement, une marque est un adjectif propre qui vient modifier le nom générique du produit ou service. Une marque n’est pas un nom ni le nom du produit ou du service. L’adjectif propre comme le nom propre prend une lettre majuscule.

Utilisez les marques déposées ServiceNow avec des Noms, et non pas comme des Noms (ou d’autres fonctions du langage).

Les marques déposées ServiceNow (en tant qu’adjectifs propres) devraient toujours être accompagnées d’un terme générique écrit en lettres minuscules (un nom) qui identifie le produit ou service auquel la marque est associée. En pratique, il est idéal de toujours faire apparaître les marques commerciales ServiceNow aux côtés de noms lorsqu’ils sont mentionnés dans les contenus, mais à minima, cela devrait être fait à chaque première occurrence de la marque pour chaque page.

Les marques déposées ServiceNow ne peuvent pas être au pluriel ou à la forme possessive, ni être employées comme nom ou verbe.

Utilisez les marques déposées ServiceNow dans leurs forme et style appropriés.

Les marques commerciales ServiceNow doivent être utilisées avec une capitalisation et un espacement exacts comme indiqué dans la liste Marques déposées ServiceNow en vigueur. La première lettre de chaque mot d’une marque commerciale ServiceNow doit toujours être en majuscule.

Symboles de marque déposée

Les marques déposées ServiceNow doivent être utilisées accompagnées de leurs symboles (® ou TM) tels qu’ils sont présents dans la liste Marques déposées ServiceNow en vigueur. En pratique, la première ou la plus importante référence à une marque déposée ServiceNow dans un document, une publication ou un site Web doit être assortie d’un symbole. Les références suivantes peuvent omettre la mention du symbole.

Langage d’attribution

Pour toute référence à une marque déposée ou à des travaux sous copyright de ServiceNow sur un site Web, une publication ou d’autres contenus, vous devez, au niveau national et international, reproduire le langage d’attribution approprié à la fin de la rubrique. Ce langage doit apparaître en bas de la première page sur laquelle vous mentionnez les marques commerciales ou les travaux sous copyright de ServiceNow. Vous ne devez pas omettre les marques déposées ou mentions de copyright d’aucun des travaux sous copyright de ServiceNow, sauf sous condition de licence expresse de ServiceNow vous y autorisant.

À propos des marques déposées ServiceNow : ServiceNow, le logo ServiceNow, Now et les autres marques ServiceNow sont des marques commerciales et/ou des marques déposées de ServiceNow, Inc, aux États‑Unis et/ou dans d’autres pays. D’autres noms d’entreprises et de produits peuvent être des marques des entreprises auxquelles ils sont respectivement associés.

À propos des travaux sous copyright de ServiceNow : © [année de publication] ServiceNow, Inc. Tous droits réservés. (Exemple : © 2018 ServiceNow, Inc. Tous droits réservés.)

Altération et modification

• Vous ne devez pas abréger, adapter, altérer, modifier, traduire ou animer une marque déposées de ServiceNow (par exemple, n’utilisez pas les abréviations « SN » ou « SNOW » pour ServiceNow), ne l'utilisez pas au pluriel ou sous une forme modifiée.
• Vous ne devez pas modifier l’orthographe ou la casse des marques déposées de ServiceNow (par exemple, n’écrivez pas « Servicenow »).
• N'utilisez pas de noms communément associés à la plateforme ServiceNow, tels que « Glide ».
• Vous ne devez pas combiner les marques déposées de ServiceNow avec d’autres lettres, chiffres, éléments graphiques ou logos.
• Vous ne devez pas modifier un logo ou une marque stylisée (couleur/police/proportion/autre élément de conception graphique).
• N'utilisez pas les marques déposées de ServiceNow d’une manière qui affaiblit, ternit ou entrave la capacité de ServiceNow à utiliser et/ou appliquer ses propres marques, même si une telle utilisation est autorisée sous licence.

Approbation

Le nom de votre entreprise (ou de toute autre entreprise), de vos produits, services et évènements, de vos logos, éléments graphiques et autres marques, publications, noms de domaine, adresses e‑mail, identifiants de réseaux sociaux et supports de marque NE DOIVENT PAS :

• Inclure les marques déposées ServiceNow, logos, éléments graphiques et autres marques (en tout ou en partie), ni aucun diminutif, aucune altération ou abréviation d’une marque déposée ServiceNow telle que SN ou SNOW ;
• Être similaires à une marque déposée de ServiceNow au point de prêter à confusion, notamment s’ils contiennent des fautes d’orthographe, des équivalences phonétiques, des abréviations, des traductions ou des mots qui riment avec une marque de ServiceNow ou ont la même sonorité. Par exemple, utilisez un nom qui soit clairement affilié au groupe des marques NOW de ServiceNow.
• Copier ou imiter l’habillage commercial utilisé par ServiceNow en totalité ou en partie, y compris la conception visuelle de l’image de marque et des supports marketing de ServiceNow, l’aspect et la perception des services ServiceNow, du portail ou des propriétés Web, les combinaisons de couleurs, la typographie, la mise en page, la conception graphique ou les images associées à des produits, services, publications de ServiceNow ou à l’image de marque (par exemple, les couleurs et graphismes des applications de la plateforme ServiceNow dans une forme en nuage) ;
• Exprimer directement ou indirectement ou impliquer le parrainage, l’affiliation, le partenariat, la certification, l’approbation ou le soutien de ServiceNow par rapport à votre produit ou service, ou utiliser toute marque ou dénomination commerciale, intégrale ou partielle, de ServiceNow d’une manière faisant apparaître ServiceNow comme légalement associée à votre entreprise, sauf sous réserve de dispositions contraires d’un contrat de licence expresse ;
• Exprimer directement ou indirectement ou impliquer que ServiceNow a créé, soutenu, utilisé et approuvé votre produit ou service en faisant référence à des éléments de la plateforme ServiceNow tels que les logos NOW, Glide ou ServiceNow ;
• Afficher les marques déposées de ServiceNow sans votre propre marque ou mettre clairement en évidence les marques déposées de ServiceNow dans vos supports, ni les afficher de façon plus évidente ou plus importante que vos propres marques et éléments graphiques ; ni
• surcharger les marques déposées de ServiceNow avec d’autres éléments graphiques, marques ou noms commerciaux de sorte qu’elles ne soient plus clairement identifiables ;

Dévalorisation ou usages fallacieux

• N'utilisez pas les marques déposées de ServiceNow d’une manière ou dans un contexte désobligeants ou diffamatoires envers ServiceNow, ses produits et services ou toute personne physique ou morale, ni à un endroit inapproprié.
• Ne faites pas de références mensongères, inexactes ou dépréciatives envers les marques déposées de ServiceNow.
• N'affichez pas les marques déposées de ServiceNow en les associant à des publications, sites Web ou supports à caractère obscène, pornographique, violent, illicite ou de mauvais goût destinés à encourager des activités illégales, ou visant à encourager le non‑respect d’un contrat d’abonnement ou d’une mesure de sécurité de ServiceNow.

Utilisation Web

Sauf sous réserve d’autorisation écrite expresse de ServiceNow, qui peut être reprise si vous ne respectez pas ces directives ou toute autre directive applicable :

• N'utilisez pas de marque déposées de ServiceNow, ni de mot ou phrase semblables à une marque commerciale de ServiceNow dans un nom de domaine ou en tant que balises de métadonnées ou texte masqué d’un site Web.
• Vous ne pouvez pas acheter ou utiliser une marque déposée de ServiceNow comme nom de domaine, slogan, ou mot‑clé publicitaire dans un moteur de recherche, réseau social ou d’autres espaces en ligne.

Ces Directives ont une portée générale et n’entendent pas constituer une liste exhaustive des marques déposées et des droits de copyright ServiceNow. ServiceNow, Inc. se réserve tous les droits sur ses marques déposées, ses marques de service et actifs de copyright, y compris les droits non expressément mentionnés ici. ServiceNow est l’unique bénéficiaire de tout survaloir découlant de toute utilisation d’une marque déposée de ServiceNow.

Si vous entretenez une relation commerciale avec ServiceNow, vous avez certainement reçu d’autres directives présentant les utilisations autorisées ou interdites des marques commerciales et des travaux sous copyright de ServiceNow, y compris leurs conditions écrites détaillées. Toute directive supplémentaire est complémentaire à ces directives et ne les remplace pas.

ServiceNow, Inc. se réserve le droit de mettre à jour ponctuellement ces Directives. À des fins de conformité, veuillez vous référer à ces Directives et à toute directive complémentaire avant de mentionner une marque déposée ou un travail sous copyright de ServiceNow.

Lorsque votre utilisation des marques déposées ou travaux sous copyright de ServiceNow est jugée abusive par nos services en vertu de ces Directives, vous devez respecter la demande émanant de ServiceNow de corriger, rectifier ou cesser toute utilisation de marque déposées ou de travaux sous copyright de ServiceNow.