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Qu’est-ce qu’une licence logicielle ?

Une licence logicielle est un contrat juridique entre le concepteur du logiciel et l’utilisateur final, conçu pour protéger le logiciel en tant que propriété intellectuelle.

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Cependant, les licences logicielles ne sont pas seulement des termes et conditions à accepter d’un simple clic, elles décrivent précisément ce que l’utilisateur final peut et ne peut pas faire avec le logiciel du concepteur, en fournissant des définitions contraignantes de sa distribution et son utilisation du point de vue juridique. Elles identifient également clairement les droits de l’utilisateur, y compris ceux liés aux responsabilités, à l’installation et aux garanties. En d’autres termes, la licence logicielle indique clairement comment le logiciel peut être utilisé sans enfreindre la loi sur le copyright.

Bien que toutes les licences logicielles remplissent la même fonction de base d’acceptation d’utilisation légale du logiciel en question, il en existe de nombreuses sous-catégories distinctes. Celles-ci ne sont pas nécessairement exclusives ; différents types de licences logicielles se chevauchent souvent.

Fixe

La licence logicielle s’applique uniquement à un appareil spécifique ; l’application logicielle ne peut être utilisée que sur le ou les appareils décrits dans le contrat.

Copyleft

Toute modification ou extension du logiciel d’origine doit être distribuée sous la même licence logicielle, avec la même désignation et les mêmes restrictions.

Appareil

La gestion des licences par appareil accorde l’utilisation du logiciel à un nombre spécifique d’appareils.

Fonctionnalité

Les fonctionnalités spécifiques d’une application sont associées à sa propre licence, ce qui définit celles auxquelles un utilisateur peut ou non accéder.

Durée fixe

La licence logicielle n’est disponible que pour une période prédéterminée, après laquelle la licence expire et l’utilisateur n’est plus éligible.

GNU LGPL

Les bibliothèques open source qui ont été modifiées ou dont des parties ont été copiées dans l’application peuvent être liées dans le logiciel.

Comptée

La licence logicielle est basée sur l’utilisation, qui est enregistrée localement et signalée aux serveurs des fournisseurs de logiciels. Les licences comptées sont souvent dotées d’un modèle de paiement à l’utilisation (PAYG) et peuvent être basées sur la durée, le nombre d’utilisations ou d’autres facteurs.

Hors ligne

L’utilisateur peut extraire la licence pour une période spécifique, sans avoir besoin d’un accès en ligne.

Permissive

Souvent utilisées avec des logiciels libres et open source, les licences permissives ne contiennent que des exigences minimales pour la modification et la distribution du logiciel.

Perpétuelle

Après avoir acheté le logiciel, l’utilisateur final peut y accéder et l’utiliser sans durée définie. Les licences perpétuelles permettent aux utilisateurs de continuer à utiliser le logiciel à perpétuité, dans les limites du contrat.

Propriétaire

Le logiciel et tous ses droits associés sont réservés. Le logiciel ne peut être ni modifié ni redistribué de quelque manière que ce soit.

Flottante

La licence logicielle permet un nombre défini d’utilisateurs au sein d’un groupe.

Gestion de projet

Conçues pour faciliter la coordination, quel que soit le lieu ou l’entreprise, les licences de gestion de projet accordent l’utilisation aux membres de l’équipe du projet sous la licence principale, même lorsque l’équipe est répartie sur plusieurs entreprises.

Domaine public

Il s’agit d’une licence permissive qui permet pratiquement à quiconque d’utiliser et de modifier le logiciel sans restriction.

Subscription

Une licence par abonnement permet aux utilisateurs d’accéder au logiciel de manière récurrente pendant une période juridiquement définie. De nombreuses licences de ce type sont automatiquement renouvelées après la durée initiale, sans date de résiliation déterminée.

Assistance et maintenance

Souvent présentes dans le cadre d’une licence perpétuelle, les licences d’assistance et de maintenance permettent des mises à jour et des correctifs continus fournis par le fournisseur de logiciels.

Essai

Les licences d’essai à durée fixe permettent aux utilisateurs d’essayer les fonctionnalités logicielles pendant une durée limitée avant de choisir de s’engager ou non dans la licence complète.

Temps d’utilisation

Les licences basées sur le temps d’utilisation sont un sous-ensemble de licences comptées, qui permettent aux utilisateurs d’accéder au logiciel jusqu’à une date de fin spécifique ou pendant un nombre d’heures prédéfini.

Liste blanche

Les licences à liste blanche permettent à un groupe d’accéder au logiciel, en fonction d’une liste définie d’utilisateurs.

Une autre distinction essentielle en matière de gestion des licences logicielles à prendre en compte est la manière dont la licence est implémentée et où elle est implémentée. Les licences sur site doivent être entièrement installées sur les serveurs locaux d’une entreprise, tandis que les licences SaaS sont accessibles et gérées à distance sur Internet. Les licences logicielles SaaS sont généralement considérées comme une avancée par rapport aux licences sur site, car elles offrent une flexibilité et une sécurité accrues sans nécessiter de maintenance interne.

Comme indiqué précédemment, les licences logicielles définissent exactement comment, quand et par qui les logiciels et applications peuvent être utilisés. Plus précisément, les licences logicielles définissent et décrivent les éléments suivants :

  • Le nombre d’utilisateurs du logiciel éligibles
  • Les dates et la durée d’utilisation
  • Les informations sur la violation des droits d’auteur
  • Les obligations contractuelles du fournisseur de logiciels
  • Les processus de médiation des problèmes
  • Les autorisations et les limitations de distribution
  • Les droits d’utilisation, y compris la modification et la copie

Il existe autant de modèles de tarifications que de types de licences. Ces modèles peuvent également se chevaucher.

  • Tarification dégressive
    Les entreprises paient moins par personne à mesure que le nombre d’utilisateurs augmente.
  • Tarification nominative
    Chaque utilisateur dispose de ses propres informations de connexion et est comptabilisé dans le modèle de tarification.
  • Tarification simultanée
    L’entreprise achète un nombre défini de licences qui peuvent être transmises entre plusieurs utilisateurs.
  • Tarification mensuelle/annuelle
    Les licences logicielles sont renouvelées et facturées de manière récurrente, tous les mois ou tous les ans.
  • Tarification basée sur les packages
    Les licences logicielles sont proposées dans des packages spécifiques, ce qui permet aux utilisateurs d’accéder à un certain nombre de fonctionnalités à un coût précis, les packages plus chers offrant davantage de fonctionnalités.
  • Tarification perpétuelle
    Après un paiement unique, la licence logicielle peut être utilisée de manière permanente et sans frais récurrents.

Dans un monde parfait, les entreprises pourraient toujours faire confiance à leurs clients pour être justes et responsables concernant l’utilisation de leur propriété intellectuelle. Cependant, si la plupart des clients n’ont pas l’intention d’utiliser de manière abusive des logiciels propriétaires, la non-définition des autorisations, droits d’auteur et autorisations peut entraîner une violation intentionnelle ou accidentelle. Les licences logicielles servent de filet de sécurité fiable, protégeant l’entreprise et les utilisateurs finaux contre les dangers et les sanctions légales.

Plus précisément, les contrats de licence logicielle offrent les avantages suivants :

Ils préviennent les abus de logiciels

Sans restriction par les licences logicielles, il est très facile pour les utilisateurs de copier, de modifier ou même de revendre des logiciels propriétaires. Une licence appropriée garantit que le logiciel est utilisé correctement et que le paiement est équitable pour le développeur.

Ils conservent la propriété des logiciels

Les licences logicielles permettent aux entreprises de « louer » des logiciels à leurs utilisateurs, plutôt que de les vendre directement. Le concepteur du logiciel conserve la propriété, peut dicter l’utilisation et la distribution, et peut accorder une licence du même logiciel à plusieurs utilisateurs.

Ils définissent la responsabilité

La responsabilité est un problème complexe dans l’utilisation des logiciels. Les licences logicielles définissent la responsabilité et les obligations, protégeant à la fois les utilisateurs et les fournisseurs et assurant une responsabilité équitable en cas de problème juridique émergent.

Ils excluent des garanties

Parfois, les attentes des utilisateurs ne peuvent pas être entièrement satisfaites par le logiciel qu’ils utilisent. Dans ce cas, les licences logicielles peuvent fournir des clauses de non-responsabilité sur les garanties, établir des responsabilités et protéger les entreprises en cas de problème.

Ils mettent fin à l’utilisation si nécessaire

Bien qu’il ne soit certainement pas judicieux de résilier ou de suspendre l’accès des utilisateurs sans raison valable, il est toujours conseillé de conserver le droit de le faire. L’inclusion d’une clause dans la licence logicielle qui donne à l’entreprise le droit de révoquer les licences empêche les litiges longs et potentiellement coûteux et offre un contrôle plus complet du logiciel propriétaire.

Les licences logicielles sont essentielles pour garantir la protection des fournisseurs de logiciels modernes et de leurs clients, ainsi que l’utilisation correcte et conforme aux pratiques établies des logiciels propriétaires. Malheureusement, il peut être extrêmement difficile de gérer la complexité des licences et de mettre en place des pratiques de gestion des licences sans failles. ServiceNow Software Asset Management fournit la solution.

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